L’an deux mille onze, le neuf février,

Entre les soussignés :

1. Monsieur Richard NICKELS, ...

2. Madame Liliane CLERBAUT, ...

3. Mademoiselle Evelyne KÜPPER, ...

Est constituée une association sans but lucratif, régie par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif, et par les présents statuts.

CHAPITRE I. - DENOMINATION, SIEGE, DUREE

Art. 1er. L’association sans but lucratif porte la dénomination de « ultratrail.lu a.s.b.l. » (dénommée ci-après "l'Association"), régie par les présents statuts et par la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif (dénommée ci-après la "Loi").

Art. 2. L’association a son siège social à L-7415 Brouch, 49, route d’Arlon au Grand-Duché de Luxembourg). Le siège social peut être transféré à n’importe quel endroit au Grand-Duché de Luxembourg, par simple décision du conseil d’administration.

Art. 3. La durée de l’association est illimitée.

CHAPITRE II. - OBJET

Art. 4. L'association a pour objet la promotion de la course à pied sous toutes ses formes, l'organisation d'entraînements, des randonnées, des courses à pied et/ou à vélo, et de donner motivation à courir, la participation à des événements sportives, expositions et concours ainsi que le soutien aux participants de tels événements.

CHAPITRE III. – MEMBRES

Art. 5. L'Association comprend des membres actifs, personnes physiques ou morales; leur nombre ne saurait être inférieur à trois; dans le cas de membres mineurs, l'autorisation du représentant légal est exigée.

Art. 6. Peut devenir membre actif toute personne physique ainsi que toute personne morale désirant soutenir l'Association ou promouvoir ses buts.

Toute personne physique ou morale désirant faire partie de l'association doit présenter une demande d'adhésion écrite ou verbale au conseil d'administration, qui procède à l'examen de la demande et s'entoure de tous les éléments d'appréciation nécessaires pour prendre sa décision. Le conseil d'administration décide souverainement et n'est pas obligé de faire connaître les motifs pour lesquels l'adhésion aura, le cas échéant, été refusée. Par le seul fait de la demande d'adhésion tout membre s'engage à se conformer aux présents statuts.

En cas de rejet de la demande, le sollicitant peut interjeter recours auprès de l'assemblée générale qui décide en dernier ressort.

Art. 7. La qualité de membre actif se perd:

a)   par la mort du titulaire;
b)   par la démission écrite;
c)   en cas de non-paiement de la cotisation annuelle;
d)  en cas d'infraction grave aux statuts, aux lois de l'honneur ou à la bienséance, l'exclusion peut être prononcée provisoirement par le conseil d'administration sous réserve d'approbation ultérieure par l'Assemblée Générale.

Tout membre qui cesse de faire partie de l'Association pour un motif quelconque perd l'ensemble des droits et avantages que confère l'Association, les cotisations qui ont été versées restant acquises à l'Association.

S'il réintègre l'Association, les conditions applicables sont les mêmes que pour les nouveaux membres.

CHAPITRE IV. – CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET RESSOURCES

Art. 8. Les membres fondateurs, de même que tout nouveau membre de l'Association, seront tenus de payer une contribution dont le montant est fixé annuellement par le conseil d’administration.

Cette contribution ne sera pas restituée en cas de désistement d'un membre.

Art. 9. La cotisation annuelle maximale pouvant être exigée des membres ne peut dépasser le montant de cent cinquante euros (150,- €)

Art. 10. Les ressources de l'Association se composent notamment:

a) des cotisations des membres;
b) des dons ou legs faits en sa faveur;
c) des subsides et subventions;
d) des intérêts et revenus généralement quelconques;
e) des produits des activités de l'Association.

Cette énumération n'est pas limitative.

CHAPITRE V. – EXERCICE SOCIAL

Art. 11. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

A la fin de l'exercice social, le conseil d'administration arrête les comptes de l'exercice écoulé et dresse le budget du prochain exercice, aux fins d'approbation par l'assemblée générale ordinaire, conformément aux prescriptions de l'article 13 de la Loi.

CHAPITRE VI. – ADMINISTRATION

Art. 12. L'Association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au minimum.

Les droits, pouvoirs et responsabilités des administrateurs sont ceux résultant de la Loi et des présents statuts.

Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale à la majorité simple des votes valablement émis. Leur mandat dure cinq ans.

Les membres sortants sont rééligibles. Les membres du conseil d'administration choisiront en leur sein, à la majorité simple des voix, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier, les deux dernières fonctions pouvant être cumulées. Le conseil d'administration est convoqué par le président ou à défaut par le vice-président.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, celle du président est décisive.

Le conseil d'administration est valablement constitué pour prendre une décision si la moitié des membres est présent.                 

Le conseil d'administration a compétence pour tous actes se rapportant à la réalisation de l'objet de l'Association, à l'exception de ceux que la Loi réserve à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a les pouvoirs d'administration et de disposition les plus étendus pour la gestion des affaires de l'Association qu'il représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il peut notamment acquérir, vendre, hypothéquer les immeubles de l'Association, contracter des emprunts et accepter tous dons et legs sous réserve des autorisations prévues par la Loi. Cette énumération n'est pas limitative, mais énonciative.

Pour engager l'Association, les actes du conseil d'administration devront porter la signature conjointe de deux membres du conseil d’administration

Art. 13. Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent. De même, le conseil d'administration doit se réunir à la demande de deux tiers de ses membres ou à la demande de son président.

Les membres du conseil d'administration sont convoqués par simple lettre ou par tout autre moyen approprié.

Art. 14. Le conseil d'administration peut conférer le titre de président d'honneur aux présidents sortants et de membres d'honneur à toute personne ayant apporté une contribution morale ou matérielle à la réalisation des buts poursuivis.

Les membres d'honneur ne peuvent, comme tels, faire valoir aucun droit dans l'administration ou sur l'actif de l'Association.

Art. 15. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer pour des affaires particulières ses pouvoirs à un de ses membres ou à un tiers.

CHAPITRE VII - ASSEMBLEE GENERALE

Art. 16. L'assemblée générale a tous les pouvoirs que la loi ou les présents statuts n'ont pas attribués à un autre organe de l'association.

L'assemblée générale se réunit en session ordinaire au moins une fois par année civile. Elle est en outre convoquée chaque fois que le conseil d'administration ou au moins un cinquième des membres de l'Association le juge nécessaire. Dans tous les cas le conseil d'administration se charge de la convocation de l'assemblée générale.

Les convocations se font par simple lettre à tous les membres au moins dix jours francs avant la date de l'assemblée générale. Pour les votes, il sera loisible aux membres de se faire représenter par un autre membre à l'aide d'une procuration écrite.

Les résolutions prises par l'assemblée générale sont consignées par le secrétaire, le président ou à défaut le vice-président devant contresigner, et conservées au siège social où tous les membres ainsi que les tiers peuvent en prendre connaissance.

Art. 17. Les résolutions pourront être prises en dehors de l'ordre du jour, à condition toutefois que l'assemblée générale y consente à la majorité de deux tiers des membres présents ou représentés.

Art. 18. Le conseil d'administration devra soumettre un rapport de gestion ainsi que les comptes de l'exercice écoulé et un projet de budget pour le prochain exercice à l'assemblée générale pour approbation, conformément à l'article 13 de la Loi.

Les comptes sont tenus et réglés par un trésorier, membre du conseil. Chaque mouvement devra être justifié par une facture ou autre pièce comptable à l'appui.

Les comptes sont contrôlés par deux (2) réviseurs de caisse désignés par l'Assemblée Générale pour la durée d'un an.

CHAPITRE VII. - MODIFICATION DES STATUTS, DISSOLUTION

Art. 19. La modification des statuts se fait d'après les dispositions des articles 4, 8 et 9 de la Loi.

Art. 20. En cas de dissolution de l'Association, conformément aux articles 19 à 23 de la Loi, l'actif subsistant après extinction du passif sera versé à une association sans but lucratif reconnue d'utilité publique ou à une fondation poursuivant une activité analogue, à déterminer lors de la dernière assemblée.

CHAPITRE VIII. - DISPOSITIONS GENERALES

Art. 21. Les dispositions de loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif sont applicables pour tous les cas non prévus par les présents statuts.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Par dérogation, le premier exercice commence aujourd’hui et finira le 31 décembre 2011.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Et aussitôt, les associés, représentant l'intégralité du capital social, et se considérant comme dûment convoqués, se sont réunis en assemblée générale extraordinaire et ont pris à l'unanimité des voix les résolutions suivantes:

1.   Le nombre des membres du conseil d'administration est fixé à 3.

2.   Les personnes suivantes sont nommées membres du conseil d'administration:

• Monsieur Richard NICKELS, ..., président.

• Mademoiselle Evelyne KÜPPER, ..., vice-présidente.

• Madame Liliane CLERBAUT, ..., trésorière (secrétaire).

3.   La durée des mandats des membres du conseil d'administration est fixée à une (1) année.

4.   La cotisation initiale à verser par les membres fondateurs est fixée à dix euros (10,- €).

5.   L’assemblée générale a décidé de fixer le montant de cotisation annuelle à dix euros (10,- €).